Planification successorale et répartition des comptes bancaires : qu’est-ce qui peut mal tourner? Voici l'histoire d'une mère qui avait les meilleures intentions du monde.

Bett a toujours essayé de ne pas trop dépenser, et même si ses trois enfants, aujourd’hui adultes, l’ont encouragée à profiter des fruits de son dur labeur pendant sa retraite, Bett a préféré adopter un style de vie modeste. Lorsqu’elle a cessé de conduire, elle a emménagé chez son fils Beau et sa bru. Peu après, elle a désigné Beau comme cotitulaire de ses comptes de chèques et d’épargne.

Beau n’hésitait pas, de temps en temps, à payer les factures de sa mère ou à demander gentiment à la caissière, lors de ses achats, de lui remettre un billet tout neuf pour que Bett puisse le glisser dans une de ses fameuses cartes d’anniversaire fabriquées à la main qu’elle envoyait assidûment à son petit-fils préféré. Même si chacun de ses onze petits-enfants détenait le titre de « petit-enfant préféré », Bett n’a utilisé qu’une petite partie de ses prestations de retraite pendant ses années passées chez Beau, de sorte que ses comptes bancaires contenaient une somme considérable au moment de son décès.

Lors de la lecture du testament de Bett, Beau et sa fratrie ont appris qu’elle leur léguait ses biens à parts égales. Les choses se sont soudainement compliquées lorsqu’ils ont tous découvert que les soldes des comptes bancaires étaient exclus de la succession. En effet, Beau étant désigné comme cotitulaire des comptes, il détenait le droit de survie sur les sommes. En fin de compte, aucun bien du patrimoine de Bett n’a été divisé entre les membres de la fratrie!

La question qui s’impose est la suivante : « Quelles étaient les intentions de Bett? » Avait-elle voulu passer outre ses legs initiaux parce que Beau et sa femme s’étaient bien occupés d’elle durant les dernières années de sa vie? Avait-elle désigné Beau comme cotitulaire de ses comptes uniquement dans le but de l’aider avec ses opérations bancaires? Ou bien Bett avait-elle désigné Beau comme cotitulaire de ses comptes dans le but d’éviter l’application de frais d’homologation sur ses soldes bancaires, puisque les frais d’homologation de leur province étaient parmi les plus élevés?

Comment la fratrie pouvait-elle en avoir le cœur net? Beau était persuadé que sa mère voulait que ses trois enfants se partagent le patrimoine en parts égales, tandis que son frère et sa sœur pensaient qu’étant donné que Beau l’avait tant soutenue, Bett avait voulu lui léguer l’intégralité. Si Bett avait documenté ses intentions et en avait fait part aux trois enfants, toute cette confusion aurait pu être évitée.

En fin de compte, la fratrie savait que peu importe les intentions de Bett, leur mère souhaitait faire ce qu’il y a de mieux pour la famille, et heureusement, c’est aussi ce que souhaitait la fratrie. Beau a donc réparti les soldes bancaires entre les membres de la fratrie qui ont ensuite placé l’argent afin que les « petits-enfants préférés » de Bett puissent l’utiliser pour payer leurs études.

Considérez ce qui suit…

Faites part de vos intentions verbalement et par écrit afin d’éviter les malentendus, en particulier lorsqu’il s’agit de sommes à partager entre vos enfants adultes, car cela pourrait engendrer des complications, des questions, de la confusion, des litiges ou, dans le pire des cas, des procédures judiciaires à l’égard de la répartition de vos actifs successoraux.

Pour obtenir plus de renseignements sur la planification successorale et la documentation de vos dernières intentions, regardez notre courte vidéo de La série SMART TALK : planification et rédaction d’un testamentet lisez notre précédent article Désignation des bénéficiaires – Assurez-vous que votre argent va là où vous voulez.